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20 janvier 2016 — Wealth solutions

La transmission de patrimoine : un moment clé et de vérité

Catherine Motamedi
Catherine Motamedi,
Head of Wealth Solutions
Edmond de Rothschild (Suisse) S.A.
— Souvent, il suffit de trois générations à une famille pour faire et défaire une fortune. Les principaux défis pour la préservation d'un patrimoine sont le manque de confiance et de communication au sein des familles et le manque de préparation des héritiers. Pour pérenniser le patrimoine familial, prévoir sa succession en sécurisant ses actifs et en préparant les futurs héritiers est important au même titre que la bonne gestion de ce patrimoine. Le groupe Edmond de Rothschild, qui s’appuie sur une histoire familiale de deux siècles, et qui a traversé sept changements générationnels avec succès, maîtrise bien ces enjeux. Rencontre avec Catherine Motamedi, Head of Wealth Solutions Edmond de Rothschild (Suisse) S.A.
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Selon votre expérience, quelles sont les principales sources de difficultés pour une famille lors d’une succession ?

Du point de vue juridique et fiscal, je relèverais quatre principaux facteurs qui peuvent rendre une succession complexe :

Quelles précautions les parents peuvent-ils prendre pour éviter ces difficultés ?

De nombreuses solutions existent. Certaines sont simples, d’autres sont plus complexes. La complexité dépend notamment du volume d’actifs, du nombre d’enfants, du nombre de pays de résidence des membres de la famille et des lieux de situation des biens composant la fortune de la famille. On pourrait là encore ajouter le degré d’iniquité perçu, à juste titre ou non d’ailleurs, par les enfants.

Il faut répondre à des questions de base comme : avez-vous signé un contrat de mariage ?end

La tentation est grande pour un conseiller de recommander d’emblée la création de structures de détention. Je crois qu’avant cela, les familles devraient commencer par répondre à des questions plus basiques :

Chaque famille est unique, la transmission du patrimoine l’est aussi. En fonction du volume d’actifs, la création d’une structure à vocation successorale peut permettre d’organiser un patrimoine, de maîtriser sa transmission, voire de différer celle-ci dans le temps même après le décès du constituant de la structure. La structure à vocation successorale peut aussi être un outil pédagogique permettant d’expliquer les dispositions prises par son constituant en vue de la répartition des actifs entre les futurs héritiers. Les parents peuvent expliquer aux enfants pourquoi ils ne les ont pas tous traités de manière égale et comment ils entendent compenser ou non, ce qui peut être perçu comme une injustice perçue au moment de l’ouverture de la succession.

Les précautions à prendre concernent-elles seulement les actifs ?

Une gouvernance familiale solide, des valeurs autour des mêmes convictions et une communication claire sont essentielles.end

Loin de là. Nous constatons qu’au-delà de la structuration des actifs, beaucoup de liquidations de successions sont jalonnées de difficultés du fait d’un manque de préparation des futurs héritiers et d’une communication intergénérationnelle insuffisante sur les attentes de chacun des membres de la famille, leur rôle et leurs responsabilités.

La protection des actifs gagne notamment à être accompagnée par une gouvernance familiale solide, des valeurs réunissant les membres de la famille autour des mêmes convictions et une communication claire sur ce que chaque génération attend et espère de celle qui lui succédera.